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Compte-rendu et procès-verbal du conseil municipal

2022

  • CR _CM_21_02_2022
  • CR_CM_28_03_2022
  • CR_CM_19_05_2022
  • CR CM 07_07_2022
  • CR CM 11_10_2022

 

2021

  • CR_CM_13_12_2021
  • CR_CM_25_10_2021
  • CR_CM_27_09_2021
  • CR_CM_26_07_2021
  • CR CM 10_05_2021
  • CR CM 29_03_2021
  • CR CM 08_03_2021
  • CR_CM_10_02_2021
  • CR_CM_25_01_2021

2020

  • CR CM 14_12_2020
  • CR CM 16_11_2020
  • cr cm 28_09_2020
  • cr cm 20 juillet 2020
  • cr cm 23 juin 2020
  • cr cm 9 juin 2020 + délégations prises
  • cr cm 23 mai 2020
  • cr cm 10 fev 2020

2019

  • cr cm 28 nov 19
  • Compte rendu du 23 septembre 2019
  • Compte rendu du 8 juillet 2019
  • Compte rendu de conseil du 13 mai 2019
  • Compte rendu de conseil du 1er avril 2019
  • Compte rendu de conseil du 11 février 2019

2018

  • Compte rendu de conseil du 19 décembre 2018
  • Compte rendu de conseil du 22 octobre 2018
  • Compte rendu de conseil du 17 septembre 2018
  • Compte rendu de conseil du 28 mai 2018
  • Compte rendu de conseil du 06 avril 2018
  • Compte rendu de conseil du 12 fev 2018

2017

  • Compte rendu de conseil du 06 dec 2017
  • Compte rendu de conseil du 06 nov 2017
  • Compte rendu de conseil du 02 oct 2017
  • Compte rendu de conseil du 30 juin 2017
  • Compte rendu de conseil du 27 mars 2017
  • Compte rendu de conseil du 22 mai 2017
  • Compte rendu de conseil du 13 février 2017

 

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    …situées en rive gauche du Lac de Vouglans, au cœur de du Parc naturel régional du Haut-Jura et de la Région des Lacs… lire plus »

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