Veuillez trouver ci-dessous une information reprise sur le site de Terre d’Emeraude Communauté sur le projet de PCAET, exempté d’enquête publique, mais qui doit être porté à la connaissance du public : plaquette-ademe-pcaet délib comcom PCAET lancement La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte renforce le…
La Communauté de communes a conventionné avec 2 mutuelles pour obtenir des conditions de remboursement et des tarifs avantageux au niveau des dépenses de santé; Veuillez prendre connaissance du document ci-dessous qui s’y rapporte Affiche mutuelles communales_2022
merci de prendre connaissance de la pièce jointe AFFICHE_Fermeture_SIP_St_Claude (2)
Pour faire suite à plusieurs signalements sur des nuisances dues au bruit sur la commune, nous vous rappelons l’arrêté qui réglemente les bruits de voisinage ci-dessous : AP bruit voisinage Nous vous encourageons à essayer de régler les différents existants en allant voir les personnes pour dialoguer et trouver des…
Conformément au calendrier gouvernemental de déconfinement et après décision de Madame la Ministre des Armées, la reprise de la Journée défense et citoyenneté (JDC) en présentiel sera effective dès le mercredi 09 juin 2021. Vous trouverez ci-dessous : – une lettre d’information relative à la reprise des JDC en présentiel, –…
bonjour voici le règlement pour l’utilisation du circuit du Bike-Park Règlement_Bike_park_
Veuillez trouver ci-dessous les données du RPQS pour l’année 2020 sur notre commune bonne lecture MEUSSIA_Rpqs aep 2020_v2
Veuillez trouver la documentation sur les actions du Parc du Haut-Jura menées en 2020 PNRHJ-BilanActivites2020-ParPage Bonne lecture
Grace à la mutualisation des demandes par l’intermédiaire du service assainissement de la Communauté de communes, tous les habitants sont éligibles à une tarification préférentielle pour le service d’entretien de l’assainissement individuel. Affiche entretien husson ANC
Veuillez trouver ci-joint une plaquette d’information sur l’Hantavirus qui émane de l’Agence Régionale de Santé. Flyer HANTIVIRUS
…situées en rive gauche du Lac de Vouglans, au cœur de du Parc naturel régional du Haut-Jura et de la Région des Lacs… lire plus »
