TRANSFERT SERVICE IMPOTS DES PARTICULIERS A LONS LE SAUNIER
merci de prendre connaissance de la pièce jointe AFFICHE_Fermeture_SIP_St_Claude (2)
arrêté préfectoral réglementant les bruits de voisinage
Pour faire suite à plusieurs signalements sur des nuisances dues au bruit sur la commune, nous vous rappelons l’arrêté qui réglemente les bruits de voisinage ci-dessous : AP bruit voisinage Nous vous encourageons à essayer de régler les différents existants en allant voir les personnes pour dialoguer et trouver des…
INFO JOURNEE DEFENSE ET CITOYENNETE – RECENSEMENT
Conformément au calendrier gouvernemental de déconfinement et après décision de Madame la Ministre des Armées, la reprise de la Journée défense et citoyenneté (JDC) en présentiel sera effective dès le mercredi 09 juin 2021. Vous trouverez ci-dessous : – une lettre d’information relative à la reprise des JDC en présentiel, –…
règlement Bike-Park
bonjour voici le règlement pour l’utilisation du circuit du Bike-Park Règlement_Bike_park_
Prix et Qualité du service Public Eau Potable 2020
Veuillez trouver ci-dessous les données du RPQS pour l’année 2020 sur notre commune bonne lecture MEUSSIA_Rpqs aep 2020_v2
L’essentiel de l’action du Parc Naturel du haut-Jura 2020
Veuillez trouver la documentation sur les actions du Parc du Haut-Jura menées en 2020 PNRHJ-BilanActivites2020-ParPage Bonne lecture
terre d’émeraude : service entretien assainissement individuel
Grace à la mutualisation des demandes par l’intermédiaire du service assainissement de la Communauté de communes, tous les habitants sont éligibles à une tarification préférentielle pour le service d’entretien de l’assainissement individuel. Affiche entretien husson ANC
campagne de sensibilisation Hantavirus
Veuillez trouver ci-joint une plaquette d’information sur l’Hantavirus qui émane de l’Agence Régionale de Santé. Flyer HANTIVIRUS
Terre d’Émeraude : Espaces France Services
Mise en place d’une aide aux démarches administratives du quotidien grâce aux Espaces France Services. Les coordonnées sont consultables sur le fichier joint ci-dessous Affiche EFS TEC
RPQS 2019
Le rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau a été validé en conseil municipal. Veuillez trouver ci-dessous le lien pour consultation du document MEUSSIA_Rpqs aep 2019
